Transport & Logistique.

 

Port et commerce est notre activité principale. Quadrant Advocaten aime prendre les devants pour ses clients, même lorsqu'il s'agit des questions juridiques de principe. L'équipe de notre cabinet a plus de 75 ans d'expérience combinée dans ce domaine.

Notre pratique couvre quotidiennement tous les aspects du droit des transports, qu'il s'agisse du transport routier (CMR), du transport maritime et fluvial, du transport aérien ou ferroviaire, tant au niveau de l'élaboration des conventions qu'au niveau des sinistres et litiges de toute nature, y compris les garanties par saisie, nantissement ou privilège. 

La clientèle régulière de Quadrant Advocaten s'occupe du transit de toutes sortes de marchandises par les ports belges et nous consulte pour ses projets de chaîne d'approvisionnement et ses services logistiques. Aujourd'hui, cela implique plus que le transport ou l'expédition, et nous conseillons donc nos clients sur les accords 3PL et 4PL, les services à valeur ajoutée, les intégrateurs de transport et de nombreux autres aspects juridiquement complexes de leurs activités de chaîne d'approvisionnement. 

Quadrant Advocaten possède une expertise particulière en ce qui concerne les intermédiaires et les auxiliaires du transport (inter)national de marchandises (transitaires, agents maritimes, manutentionnaires, opérateurs de terminaux et représentants en douane). Dans ce domaine, Quadrant Advocaten est la référence en Belgique et dispose d'une expertise juridique étendue, notamment grâce à ses publications académiques. Les transitaires et les représentants en douane font donc appel au cabinet pour les conseiller, pour gérer leurs litiges avec les donneurs d'ordre et/ou les autorités douanières, mais aussi pour sécuriser leurs créances, souvent par le biais du nantissement. 

Les activités de stockage et de manutention des marchandises et les activités des opérateurs de terminaux sont, bien entendu, également couvertes. Ces activités sont soumises à des exigences juridiques et à des lois spécifiques. Quadrant Advocaten fournit une assistance pour la rédaction d'accords de niveau de service, l'obtention et le maintien de licences, la rédaction de contrats et de leurs polices d'assurance, le traitement des réclamations et les droits de nantissement et de privilège. 

En raison de sa grande expertise dans les affaires « Port et commerce », le cabinet Quadrant Advocaten est régulièrement consulté par divers assureurs responsabilité civile dans des litiges relatifs au transport et à la logistique. S'il s'avère nécessaire de faire appel à une expertise étrangère dans le contexte international d'une affaire, Quadrant Advocaten dispose d'un vaste réseau de confrères spécialisés pour vous assister.